Politiques et textes règlementaires

Politique no. 1 - La politique sur l'acquisition de biens et de services ainsi que sur les travaux de construction
Politique no. 2 - La politique institutionnelle de développement et de gestion des ressources humaines
Politique no. 5 -   Les frais de voyage et de séjour
Politique no. 7 -   La reconnaissance du personnel
Politique no. 8 -   La politique de gestion du personnel cadre
Politique no. 9 -   La politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
Politique no. 10 - La formation générale complémentaire
Politique no. 11 - La confection des horaires
Politique no. 12 - Reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no. 13 - Les communications
Politique no. 14 - L'élaboration et l'adoption du calendrier scolaire
Politique no. 15 - La gestion documentaire
Politique no. 16 - La politique relative à la qualité de la langue et à son emploi
Politique no. 19 - L'engagement et le renouvellement du mandat des vérificateurs externes
Politique no. 20a - La politique sur le droit d'auteur, volet informatique
Politique no. 20b - Politique du droit d'auteur, volet imprimé
Politique no. 22 - La politique sur la visibilité accordée aux collaborateurs
Politique no. 23 - La politique sur la protection de l'environnement et du développement durable
Politique no. 24 - La politique sur l'utilisation des équipements et réseaux informatiques
Politique no. 25 - La politique sur l'évaluation du personnel cadre
Politique no. 26 - Politique sur l'évaluation du rendement du directeur général et du directeur des études
Politique no. 27 - Politique de dotation des salariés-élèves
Politique no. 28 - Politique de perfectionnement des enseignantes et des enseignants
Politique no. 29 - Politique de perfectionnement du personnel de soutien
Politique no. 30 - Politique sur la recherche
Politique no. 31 - Politique sur la coopération et le développement international
Politique no. 32 - Politique de soutien à l'intégration scolaire et d'éducation à la citoyenneté
Politique no. 33 - Politique visant à contrer le harcèlement et la violence
Politique no. 34 - Politique d'évaluation formative des enseignements
Politique no. 35 - Politique sur l'accès à l'égalité en emploi
Politique no. 36 - Politique de dotation du personnel à l'enseignement régulier et à la formation continue
Politique no. 37 - Politique de perfectionnement du personnel professionnel
Politique no. 39 - Politique de gestion des programmes
Politique no. 40 - Politique de perfectionnement du personnel d'encadrement
Politique no. 41 - Politique de dotation du personnel professionnel et de soutien
Politique no. 42 - Politique de santé et de sécurité au travail
Politique no. 44 - Politique d'intégrité sur la recherche
Politique no. 45 - Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains

Règlements :

Règlement no. 1 - La régie interne du Collège
Règlement no. 2 - La Commission des études
Règlement no. 3 - Le règlement pédagogique
Règlement no. 4 - L'ordre et le bon fonctionnement du Collège
Règlement no. 5 - Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre
Règlement no. 7 - La nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études
Règlement no. 9 - Les conditions de travail du personnel non-syndiqué et non-syndicable
Règlement no. 10 - La gestion financière au Collège
Règlement no. 12 - Les conditions d'admission aux programmes, d'inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
Règlement no. 14 - L'émission d'attestation d'études collégiales
Règlement no. 15 - Le Centre de transfert technologique
Règlement no. 18 - Les droits afférents aux services d'enseignement collégial, droits de scolarité et droits spéciaux
Règlement no. 19 - Les programmes d'alternance travail/études
Règlement no. 20 - Le règlement sur l'usage du tabac
Règlement no. 21 - Le stationnement
Règlement no. 22 - Règlement sur la délégation des pouvoirs et des signatures

Autres textes règlementaires :

Charte des droits et responsabilités des étudiants

Code d'éthique et de déontologie des administrateurs du Collège Shawinigan

Mise à jour : 22 décembre 2011